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cgu

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cgu [2020/11/22 12:01] – créée xavcccgu [2021/05/28 13:35] (Version actuelle) – modification externe 127.0.0.1
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 ====== Conditions Générales de la Contribution (CGC), CGU, données et confidentialité ====== ====== Conditions Générales de la Contribution (CGC), CGU, données et confidentialité ======
  
-===== CGC =====+===== Conditions Générales de Contributions (CGC) =====
  
 Elle sont dérivées depuis les CGC [[https://wiki.faire-ecole.org/wiki/Accueil|l'association Faire École Ensemble]] publiées en 2020 sous icence CC BY SA 4.0 sauf mention contraire. Elle sont dérivées depuis les CGC [[https://wiki.faire-ecole.org/wiki/Accueil|l'association Faire École Ensemble]] publiées en 2020 sous icence CC BY SA 4.0 sauf mention contraire.
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 Dans le cas où elles ne parviendraient pas à un accord, les parties conviennent de s’en remettre à la décision des tribunaux compétents qu'en dernier recours. Dans le cas où elles ne parviendraient pas à un accord, les parties conviennent de s’en remettre à la décision des tribunaux compétents qu'en dernier recours.
  
 +
 +===== CGU =====
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 +===== Données et confidentialité =====
cgu.1606046469.txt.gz · Dernière modification : 2021/05/28 13:33 (modification externe)